Déposée le 21 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORPHAN EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORPHAN EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORPHAN EUROPE domicilié(e) Immeuble le Guillaumet, 60 avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX (dossier no 2267453) - 92800 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2267453) - 75008 - France.
La marque ORPHAN EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORPHAN EUROPE est expirée depuis le 21 novembre 2014.
ORPHAN EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : ORPHAN MEDICAL
ORPHAN EUROPE Société à responsabilité limitée - Immeuble le Guillaumet, 60 avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX (dossier no 2267453) - 92800 - France
S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2267453) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37
Inscription le 19 août 1996 - Changement d'adresse n°205101 - Publication au BOPI 1996-08-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Inscription le 9 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397292 - Publication au BOPI 2004-08-09
Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457455 - Publication au BOPI 2007-07-23
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2004 n°2267453 - Publication au BOPI 2004-06-22
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572834 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Produits pharmaceutiques pour traiter les maladies rares; produits hygiéniques, substances diététiques à usage médical et désinfectantes, le tout en rapport avec lesdites maladies.Edition de livres et de revues, production de films et utilisation des techniques et moyens de l'audiovisuel, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et expositions à buts éducatifs ou culturels
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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